La chaîne cryptée a indiqué qu’elle informerait ses abonnés de “l’impact exact”, expliquant que le taux de TVA applicable à certaines de ses offres serait désormais de 20% et non plus de 10%.
Le taux de TVA sur certaines offres de Canal+ va doubler et entraîner une augmentation de ces abonnements, ont indiqué lundi 13 juin Les Echos. La chaîne cryptée montre seulement qu’elle informera “l’impact exact” de ses abonnés. Canal+ a confirmé à l’AFP avoir été informé par l’administration fiscale le 21 avril (…) que le taux de TVA applicable à certaines de ses offres serait désormais de 20% au lieu de 10%. La chaîne dit analyser “la portée et les conséquences de cette lettre, et notamment les recours possibles”.
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Ses abonnés “seront informés de l’impact exact sur leur prix de cette augmentation du taux de TVA dans les délais prévus dans les conditions générales d’abonnement”, a confirmé le groupe, sans donner plus de détails. Selon Les Échos, « la hausse concerne Canal +, la chaîne cryptée, qui sert alors de base aux offres sportives et aux séries cinématographiques. Il sera en moyenne de 20 à 22 euros par mois.
Ils ne sont pas concernés, selon le journal, “Netflix et Disney+, que Canal distribue (et qui sont déjà soumis à la TVA à 20%, qui ne change pas)” ou Canal+ Series. BeIN, “chaîne sportive consultée majoritairement en direct, reste de son côté avec 10%”, soulignent Les Échos. “Pour les abonnés non affiliés (qui peuvent se désabonner à tout moment), la facture augmentera après quelques mois lorsque la mesure entrera en vigueur, ainsi que pour les abonnés récemment embauchés par la chaîne”, ajoute Les Échos.
En revanche, précise le journal, “pour les abonnés engagés depuis un ou deux ans, qui représentent la majorité des abonnés, Canal + absorbera la hausse pour collecter un bon niveau de TVA pour le trésor public, jusqu’à la fin des contrats de chaque abonné.” .
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