Neuf contrebandiers de tabac ont été condamnés par un tribunal québécois à payer des amendes totalisant près d’un million de dollars, a annoncé mardi Revenu Québec.
Ces neuf personnes ont été accusées d’avoir vendu, transporté ou fourni ou possédé du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont l’emballage n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac.
Les contrebandiers ne possédaient aucun des permis exigés par la loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac, a également rapporté Revenu Québec.
La peine la plus lourde a été infligée à Sébastien LeBlanc, un Monctonien de 47 ans, qui devra payer un total de 220 718,01 $ à l’État.
Le 18 juillet 2020, 350 198 mégots de cigarettes ont été saisis lors d’une fouille du véhicule et de sa remorque stationnés devant le Motel Sainte-Catherine.
Son permis de conduire a également été suspendu pendant 30 jours.
Le tribunal a également condamné Dennis Maynard, 73 ans, d’Upton, à des amendes totalisant 188 634 $ et à 90 jours de prison.
L’homme de 70 ans a admis en juin dernier avoir vendu 253 200 cigarettes de contrebande à la suite d’une enquête de la Sûreté du Québec (SQ).
Les contrebandiers new-yorkais David McKenzie Terence et Travis Roy Terence, 24 et 23 ans respectivement, ont écopé chacun d’une amende de 148 851 $.
Leurs condamnations découlent d’une enquête menée par la SQ et la Gendarmerie royale du Canada.
Une perquisition effectuée le 25 février 2021 à Salaberry-de-Valleyfield a mené à la saisie de 999 kg de tabac brut.
D’autres contrevenants ont reçu des amendes entre 18 000 $ et 76 560 $.
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